Délibérations du Conseil Municipal – 14 octobre 2021
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DCM01-141021-Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 juillet 2021
DCM02-141021-Approbation du Plan de financement de la piscine municipale (plan de relance REACT-EU) – Présentation de l’Avant-Projet détaillé
DCM03-141021 Approbation du Plan de financement de la centralité 2ème village (plan de relance REACT-EU) -Espaces publics et constructions
DCM04-141021 Création d’une aire de jeux dans le jardin urbain – Validation du nouveau plan de Financement (plan de relance REACT EU)
DCM05-141021 Budget principal de la ville – Approbation de la décision modificative n°1 du budget primitif 2021
DCM06-141021 Rapport de l’administrateur représentant l’assemblée spéciale de la SEMAC (article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales)
DCM07-141021 Statut du SIDELEC REUNION – Approbation des modifications apportées
DCM08-141021-Subventions aux associations conventionnées – Attribution complémentaires pour l’exercice 2021
DCM09-141021 Action Sociale pour les agents communaux – Modification du Règlement Intérieur
DCM10-141021 Modalités et règlement de cessions des terrains communaux à but de construction de maison individuelle
DCM11-141021-Budget annexe Lotissement Petite Plaine-Approbation de la décision modificative n°1 du budet primitif 2021
DCM12-141021-Budget principal de la ville-Vente du terrain AP333 LOTISSEMENT DE LA PETITE PLAINE
DCM13-141021-SPL Maraina-présentation rapport activité 2020-agt pistes cyclables
DCM14-141021 Régularisation foncière – Acquisition parcelle AT 402 – jonction RN3-Sacré-Cœur
DCM15-141021 Mutation foncière -Vente parcelles communales AH 652 et AH 324 au profit de la SCI Centre Médical des Plaines
DCM16-141021 Protocole transactionnel de résiliation du lot 2 du marché de construction du CTM
DCM17-141021 Modification de la délibération relative au RIFSEEP – Cadre d’emplois des Educateurs de jeunes enfants
DCM18-141021 Modification de la tarification de la redevance funéraire
DCM19-141021 Convention prestations de service relative à la gestion et à la maintenance de toilettes publiques communautaires du bras calumets (CIREST)
DCM-Motion-CDPNAF