LE PLAN LOCAL URBANISME

Liste des pièces du PLU

I.Rapport de présentation

II.Projet d’aménagement et de développement durables

III.Règlement

1. Dispositions générales

2. Dispositions applicables aux zones urbaines

Zone Ua

Zone Ub

Zone Uc

Zone Ur

Zone Ue

3. Dispositions applicables aux zones à urbaniser

Zone AUs

Zone AUindicée

4. Dispositions applicables aux zones agricoles

Zone A

5. Dispositions applicables aux zones naturelles

Zone N

IV.Documents graphiques règlementaires

Plan de zonage

La Commune

Secteur de la Pyramide

Centre Ville

Secteur de la Petite Plaine

Secteur des Bras des Calumets et Bras Piton

V. Liste des emplacements réservés

VI.Orientations d’aménagement

Orientation d’aménagement des zones à urbaniser à vocation d’habitat

Orientation d’aménagement en faveur de la trame verte et bleue

VII.Plan et liste des servitudes d’utilité publique – Plan des périmètres particuliers

Liste et plans des servitudes d’utilité publique

Plan des périmètres particuliers

VIII.Annexes sanitaires

IX.Délibérations Conseils Municipaux

1. DCM du 12 juin 2013 approuvant le PLU

2. DCM du 24 septembre 2015 prescrivant la révision générale du PLU

3. DCM du 30 juin 2016 approuvant la modification partielle du PLU

4. DCM du 12 octobre 2017 prescrivant la modification partielle du PLU