Délibération du Conseil Municipal – 27 Juin 2019

DCM01-270619 Séances des CM des 8 et 13 avril 2019 Vote des Procès-Verbaux

DCM02-270619 Conseil Communautaire de la CIREst – REJETEE

DCM03-270619 Appel du jugement du Tribunal Administratif – REJETEE

DCM04-270619 Contrôle opéré par la Chambre Régionale des Comptes en 2018

DCM05-270619 BP de la Ville et Annexes Communication de l’avis n°2019-001 du 24 mai 2019 de la (CRC)

DCM06-270619 BP de la Ville et Budgets Annexes Arrêté préfectoral n° 2226 approuvant les CA 2018

DCM07-270619 BP de la Ville et Budgets Annexes Arrêté préfectoral n° 2227 portant règlement d’office des BP 2019

DCM08-270619 Marchés à procédure adaptée

DCM09-270619 Evolution du tableau des effectifs permanents du personnel communal

DCM10-270619 Service des astreintes réglementaires

DCM11-270619 Chefferie de la démarche « Porte de parc » de la Plaine des Palmistes

DCM12-270619 Aménagement sentier cascade BIBERON

DCM13-270619 Aménagement et extension du cimetière

DCM14-270619 Bouclage AEP rue des Arums-RN3

DCM15-270619 Pose de réseau AEP

DCM16-270619 Rénovation thermique des bâtiments

DCM17-270619 Réhabilitation des anciennes décharges de la Petite Plaine et de la ravine Sèche

DCM18-270619 Equipement sportif et de loisirs du 1er Village

DCM19-270619 Mutation parcelles AC 537 et 538

DCM20-270619 Mutation parcelles AC 561 et 562

DCM21-270619 Cession parcelle cadastrée AC 293

DCM22-270619 Convention Intercommunale des Attributions en matière de logements

DCM23-270619 Aménagement d’un jardin urbain au centre du Village tranche 2

DCM24-270619 Analyse des Besoins Sociaux (ABS)