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Arrêtés Municipaux – 2017

01-2017 Portant perturbation et règlementation temporaire à l’occasion de pose d’un poteau

02-2017 Portant perturbation et  règlementation temporaire de la circulation – travaux de réparation de fourreaux

03-2017 Portant alignement de voirie L’axe de la rue Louis CARRON

04-2017 Portant alignement de voirie l’axe de la rue Bernard GINET

05-2017 – fermeture marché forain du mercredi

06-2017 – SCOPELEC – RN3 (16 janv au 03 février)

07-2016 – SCOPELEC – Raphaël BABET (16 janvier au 06 février)

08-2017 Portant alignement de voirie l’axe de la rue des Cristallines et de la rue Robert Marcelly

09-2017 Portant alignement de voirie l’axe de la rue Frémicourt PERRAULT

10-2017 Portant alignement de voirie l’axe de la rue Anaclet BEGUE

11-2017  Portant alignement de voirie l’axe de la rue Anaclet BEGUE

12-2017 Portant alignement de voirie l’axe d ela rue Patu de Rosemond

13-2017 Portant alignement de voirie l’axe de la rue des Arums

14-2017 Portant perturbation et règlmentation temporaire de la circulation à l’occasion de travaux d’élagage sur le territoire communal

15-2017 Porant perturbation et règlementation temporaire de la circulation travaux de réparation de fourreaux

16-2017 portant perturbation et règlEmentation de la circulation branchement EDF FICUS

17-2017 – SGER 2 – Avenue du Stade (31 janv au 08 fév)

18-2017 – Fête Patronale de Ste AGATHE

19-2017 portant alignement de voirie angle de la rue de l’Eglise et Aimé PAYET

020-2017 – OMS – Relais de la Plaine des Palmistes (26 fév 2017)

021-2017 – PICO – Carrefour RN3 RD 55 (6 fév au 06 nov)

022-2017 portant règlementation temporaire de la circulation RN N°3 du PR 17+584 au PR19+021

023 – 2017 – Service des Eaux – rue Marcelly ROBERT février 2017

024-2017 PM – doublon à supprimer (voir 023-2017)

025-2017 portant perturbation et règlementation n temporaire de la circulation travaux renforcement et réfection chausée rue des Glycines

026-2017 portant perturbation et règlementation temporaire  circulation –  travaux sur la chaussée place de la Mairie

027-2017  PM – doublon à supprimer (voir 020-2017)

028-2017 – 10 km de la Plaine des Palmistes

029-2017 – Grand prix Karting de la Plaine des Palmistes – 05 mars 2017

030-2017 – Interdiction de consommation d’alcool sur la VP – Karting

31-2017 – Affichage électoral présidentielles 2017

32-2017 Portant alignement de voirie l’axe de la rue Louis Carron

33-2017 modification et règlementation  temporaire de la  circulation travaux de tirage de fibre optique

34-2017 Réglemention de la circulation travaux  de réparation de fourreaux

35-2017 Maternelle Mars 2017

36-2017 Primaire Mars 2017

37-2017 Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur LEGER Victorin (1)

38-2017 règlementation circulation raccordement antenne Eau

39-2017 arrêté portant alignement de voirie

40-2017  arrêté portant alignement de voirie

41-2017 arrêté portant alignement de voirie

42-2017 arrêté portant alignement de voirie

43-2017 relatif à une opération de dératisation

44-2017 – ELECTRA – Rue Luc BOYER (10 avril au 02 mai 2017) (3)

45-2017 portant participation du collège d’élus intervenant en matière de marchés

46-2017 – SCOPELEC – RN3 au PR 21+650 (10 au 28 avril 2017)

47-2017 perturbation de la circulation – journée du diabète

47bis-2017 délégation missions d’état-civil VALIN Florence

48- 2017 délégation misions d’état-civil BEGUE Floriane

49- 2017 délégation missions d’état civil – Marie Andrée EUPHROSINE

50-2017 portant perturbation et réglementation temporaire de la circulation rue des Glycines et Gaston Crochet

51-2017 portant perturbation et réglementation temporaire de la circulation impasse des Marjolaines

52-2017 portant perturbation et réglementation temporaire de la circulation- implantation poteau EDF

53-2017 – SCOPELEC – Rue Hervé d’Hort (19 avril au 04 mai)

54-2017 – SCOPELEC – Rue de la Cayenne (21 au 28 avril)

55-2017 portant alignement de voirie – rue des Eucalyptus

56-2017 – Modification limitation vitesse entrée est d’agglomération

57-2017 – USEP – Sortie Vélo du 20 mai 2017

58-2017 portant ouverture d’un centre de loisirs sans hébergement – Maternel

59-2017 portant ouverture d’un centre de loisirs sans hébergement – Primaire

60-2017 relatif à l’afichage électoral – élections des députés 2017

61-2017 portant fermeture et perturbation de la circulation En Plaine O

62-2017 portant perturbation et réglementation temporaire de la circulation rue Etienne Lafeuillade

63-2017 portant réglementation temporaire de la circulation rue des remparts

64-2017 portant fermeture et perturbation de la circulation à l’occasion de l’Assemblée du Conseil Départemental

65-2017 – portant perturbation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Fête des Goyaviers

66-2017 – PM – Interdiction de consommation d’alcool sur la VP FDG 2017

67-2017 – PM – Règlementation vente et consommation d’alcool FDG 2017

68-2017 – MCR – Rue de la Gendarmerie (24 mai au 16 juin)

69-2017 – MCR – Rue De Peindray D’ambelle (24 mai au 16 juin)

70-2017 – SCOPELEC – Rue Georges Lebeau

71-2017 portant alignement de voirie – AO 412

72-2017 portant alignement de voirie – AO 469

73-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

74-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

75-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

76-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

77-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

78-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

79-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

80-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

81-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

82-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

83-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

84-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG

85-2017 portant perturbation et réglementation temporaire de la circulation Rue Bras Patience (1er juin au 19 juillet)

86-2017 portant perturbation et réglementation temporaire de la circulation – 97 et 99, Rue Bras Patience (29 mai au 30 juin)

89-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG POINAMA MARIE CALINA

90-2017 relatif à une autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire FDG CHAN OU TEUNG Patrick

91-2017 portant réglementation temporaire de circulation RN3 SOGETREL

92-2017 portant réglementation et perturbation temporaire de la circulation Déploiement fibre territoire communal ( 12 juin au 31 août) SCOPELEC

93-2017 portant perturbation et réglementation temporaire de la circulation Avenue du Stade

94-2017 portant perturbation et fermeture temporaire de la circulation- CAPP Trail des 3 Pitons

95-2017 portant fermeture et perturbation de la circulation rue Théobald GINET Essai automobile ASSOCIATION KART

96-2017 portant perturbation et réglementation temporaire de la circulation Pose compteur d’eau SERVICE DES EAUX

97-2017 – SCOPELEC – Déploiement fibre optique RN3 (3 juillet au 10 août)

99-2017 portant alignement de voirie parcelle AV 1105 Rue Georges LEBEAU

100-2017 – MCR – Allée des Bégonias (18 juillet au 07 août)

101-2017 – SGER2 – 27, rue Dureau (17 au 20 juillet)

102-2017 – SCOPELEC – Edmond Rostand (10 au 13 juillet)

103-2017 portant ouverture d’un centre de loisir sans hébergement pour maternel école Zulmé Pinot

104-2017 portant ouverture d’un centre de loisir sans hébergement pour primaire école primaire Zulmé PINOT

105-2017 – SCOPELEC – Rue Edmond Rostand (12 au 28 juillet)

106-2017 – Service animation – Défilé du 14 juillet

107-2017 portant alignement de voirie rue Raphaël BABET

108-2017 d’autorisation d’emprunt auprés de l’Agence Farançaise du Développement

109-2017 2017 d’autorisation d’emprunt auprés de l’Agence Farançaise du Développement

110-2017-BOURBON LUMIERE-Rue Georges LEBEAU-Impasse GRONDIN Yvona

111-2017 – ASSOCIATION RALLYE PLAINE – Essai automobile (25 07.2017)

112-2017 – ASA REUNION – 48ème Tour Auto (29 juillet 2017)

113-2017 – Association WGC – Journées tuning du 29 et 30 juillet 2017

114-2017 – SOGETREL – Raccordement fibre (1er au 31 août)

115-2017 portant perturbation et réglementation temporaire de la circulation à l’occasion de travaux intersection rue Georges Lebeau – Rue de la République

116-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AE 538

117-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AE 553

118-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AE 790

119-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AK 77

120-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AH 90

121-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AM 139

122-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AM 371

123-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AH 542

124-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AI 374

125-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AV 977

126-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AV 890

127-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AV 511

128-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AI 235

129-2017 – ARRETE ALIGNEMENT AM 459

130-2017 – SCOPELEC – Déploiement fibre territoire communal (1 sept au 31 octobre 2017)

131-2017 – SCOPELEC – Rue Georges Lebeau – Travaux d’aiguillage (4 sept au 3 nov 2017)

132-2017 – SBTPC – DRR – RN3 réparation enrobé

133-2017 – SCOPELEC – Frémicourt Perrault – implantation d’un poteau

134-2017 ARRETE D’ALIGNEMENT AW 924